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Les textes et photos sont la propriété de la Société Totem Expo-jeux.
Généralités :
Totem expo-jeux
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Totem expo-jeux est une S.A.R.L. au capital de 7.774,90€, inscrite au registre du commerce de Pontoise.
n° de R.C : 382 217 867
La boutique est ouverte du mardi au samedi, de 10h à 19h.
Frais de port et conditions de livraisons :
Le mode de livraison :
Nous livrons les commandes en Colissimo pour la France. Ces expéditions sont assurées par la Poste. Chaque colis dispose d’un code qui permet de suivre son acheminement. Nous vous communiquons ce code à la confirmation de l’expédition. Le colis vous est remis par le facteur, en cas d’absence un avis de passage vous est laissé et vous disposez de 15 jours pour aller récupérer votre commande dans le bureau de poste indiqué.
Les frais d’envoi :
Pour des expéditions en France Métropolitaine, Andorre et Monaco vous réglez un forfait de 6 €.
Nous vous offrons les frais d’envoi à partir de 70 €.
Pour les expéditions hors de France : vous préparez et validez votre commande. Nous vérifions ensuite la disponibilité des produits, l’application éventuelle d’une vente hors taxes (hors UE) et nous calculons les frais de port au plus juste. Nous vous renvoyons dans un mail dans les meilleurs délais, il ne vous reste plus qu’à effectuer le règlement de votre commande.
Nos délais de livraison :
Le délai moyen d’expédition d’un colissimo est de 48h, soit un délai moyen de livraison de 3 à 5 jours en tenant compte de la préparation et du départ effectif du colis et un délai maximum estimé à 10 jours. Lors du règlement de votre commande, ce délai de livraison maximum vous est indiqué. Si ce délai est dépassé de plus de 7 jours, vous pouvez demander à être remboursés. Pour plus de détails, vous pouvez consulter nos Conditions Générales de Vente.
Expédier à une autre adresse :
Vous pouvez préparez une commande et la régler à votre nom mais la faire expédier à une autre adresse : vous indiquez l’adresse de livraison durant votre commande. Vous aurez aussi la possibilité de demander à ce que l’on prépare un emballage cadeau et d’insérer un petit mot à l’attention du destinataire.
Conditions générales de vente :
Article 1 : Domaine d’application
Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existantes entre la société Totem expo-jeuxs (nous) et l’auteur de la commande (vous). Toute condition non conforme à nos conditions générales sera rejetée sauf autorisation expresse écrite de notre part. Nos conditions générales de vente sont révisables à tout moment, sous réserve de leur mention sur le site.
Les produits vendus sur notre site sont destinés aux particuliers
Article 2 : Acceptation et Commande
Totem expo-jeux s’engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.
Disponibilité :
Nous répondons aux commandes dans la limite de nos stocks disponibles ou de la disponibilité des produits chez nos fournisseurs, pour les produits qui ne seraient pas stockés dans nos locaux.
En cas de rupture, nous l’indiquons sur la fiche du produit, cependant ceci n’est qu’à titre indicatif (vente simultanée, erreur de stock informatique). N’hésitez pas à nous contacter par mail, si vous voulez connaitre la disponibilité d’un produit.
Lors de votre commande nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Si malgré notre vigilance un produit s’avérait indisponible de manière temporaire ou définitive, nous vous informerons et traiterons le reste de votre commande au mieux de votre intérêt (expédition ultérieure de l’article, modification ou annulation de votre commande).
Validation :
En confirmant votre commande, vous acceptez l’intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir pris connaissance. Vous renoncez de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, l’acte d’achat entraînant acceptation de nos conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l’ensemble des données enregistrées sur notre site constituent la preuve de la transaction.
Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur notre Site.
Article 3 : Prix
Le prix des articles est indiqué en euros et réputé toutes taxes comprises (TVA), hors frais de traitement et d’expédition de votre commande. Ce prix est payable en euros quelle que soit l’origine de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, les tarifs applicables sont ceux qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits.
Nous vous proposons des tarifs remisés dans les limites tolérées par la loi, soit une remise maximum de 5% concernant les livres ( loi Lang 81-766 du 10 août 1981). Ces remises sont systématiquement indiquées sur le descriptif du produit.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Totem expo-jeuxs. Ils sont à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, nous vous conseillons de vous renseigner auprès de vos autorités locales.
Article 4 : Paiement
Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande, et pourra être prélevé à la date de la commande et non à la date d’expédition.
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire . Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent être des cartes bancaires internationales.
Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons le système de paiement sécurisé Axepta, mis à disposition par notre banque : BNP Paribas. Ce système permet le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire en mode SSL. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué.
Vous pouvez également effectuer le règlement par chèque libellé à l’ordre de TOTEM EXPO-JEUX, adressé par courrier à :
Totem expo-jeux VPC
3 rue Robert Schuman
95880 Enghien les Bains
France
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
Article 5 : Livraison
Sauf indications de votre part, la livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez indiquée lors de votre commande.
La participation aux frais de traitement et d’expédition vous est communiquée à la confirmation de votre commande.
Nous traitons et expédions votre commande dans un délai de 3 à 5 jours (en France Métropolitaine). Ce délai est un délai moyen habituel qui vous est communiqué à titre indicatif.
Lors de sa Commande, le Client indique le lieu de livraison.
Le Client est seul responsable d’une éventuelle erreur sur les informations relatives au lieu de livraison et en supportera les conséquences (facturation d’une nouvelle livraison, récupération par ses soins du Produit au lieu de livraison, etc.).
Une fois le contrat définitivement conclu en ligne, le Vendeur procède à la livraison de la Commande à l’adresse de livraison.
Totem expo-jeux est seul responsable de la livraison et assure le suivi de la livraison directement avec le Client.
Lorsque la livraison fait apparaitre que le colis a subi des dommages (emballage déchiré, emballage ouvert, etc.) le Client est tenu de refuser la livraison et de procéder à une réclamation dans les conditions des présentes.
Le transfert des risques de perte ou de dommage des Produits sont transférés au Client, au moment de la réception par lui, ou par un tiers désigné par lui, des Produits en vertu de sa Commande.
Article 6 : Satisfait ou Remboursé
Si vous n’êtes pas satisfait d’un produit que vous nous avez commandé, vous disposez d’un délai de retour de 14 (quatorze) jours après réception pour exercer votre droit de rétractation, conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation. Nous vous rembourserons alors (par chèque ou virement bancaire) si l’article nous est retourné complet, en bon état et dans son conditionnement d’origine, les frais de retour restant à votre charge. Au terme de ce délai, les produits livrés seront réputés conformes à votre commande et acceptés par vous.
Pour exercer son droit de rétractation et conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation, le Client doit notifier sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à l’adresse électronique ou postale indiquée sur le modèle ci-dessous.
Il est possible d’utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, sans obligation. Dans ce cas, il convient de copier le formulaire ci-dessous et de le compléter :
« A l’attention de _Totem expo-jeux, 3 rue Robert Schuman, 95880 Enghien les Bains (tel : 01 34 28 53 29, email : info@totem-jeux.com)
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du Produit /des Produits :
Commandé le __
Commande n°__
Nom du Consommateur :
Adresse du Consommateur :
Signature du Consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :________ »
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
En cas de rétractation de la part du Client, le Vendeur remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison à hauteur des frais de port les moins cher pour la destination, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le Vendeur est informé de la décision du Client de se rétracter.
Article 7 : Réserve de propriété
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques à votre charge lors de l’expédition des produits.
Article 8 : Conformité des produits
En dehors des garanties commerciales que Totem expo-jeux pourrait proposer pour certains Produits, Totem expo-jeux est tenu aux défauts de conformité des Produits, y compris ceux intégrant des contenus numériques, dans les conditions des articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation et des vices cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Ainsi, conformément à ces dispositions, les Produits qui sont livrés au Client doivent être conformes aux spécificités de la Commande et doivent être exempts de tous défauts.
Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le Client n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du Produit prévoit la fourniture d’un contenu numérique ou d’un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux (2) ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le Client n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour Totem expo-jeux, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du Produit.
La garantie légale de conformité donne au Client droit à la réparation ou au remplacement du Produit dans un délai de trente (30) jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le Produit est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client bénéficie d’une extension de six (6) mois de la garantie initiale.
Si le Client demande la réparation du Produit, mais que Totem expo-jeux impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux (2) ans à compter de la date de remplacement du Produit.
Le Client peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le Produit ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du Produit, si :
• Totem expo-jeux refuse de réparer ou de remplacer le Produit ;
• La réparation ou le remplacement du Produit intervient après un délai de trente (30) jours ;
• La réparation ou le remplacement du Produit occasionne un inconvénient majeur pour le Client, notamment lorsque le Client supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du Produit non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du Produit réparé ou de remplacement ;
• La non-conformité du Produit persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du Vendeur restée infructueuse.
Le Client a également droit à une réduction du prix du Produit ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le Client n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du Produit au préalable.
Le Client n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d’immobilisation du Produit en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du Produit remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Totem expo-jeux qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le Client bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux (2) ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le Produit est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du Produit.
Article 9 : Responsabilité
Les produits que nous vous proposons sont conformes à la législation française en vigueur.
Totem expo-jeux est tenu de fournir des descriptions précises et complètes des Produits et services qu’ils proposent, incluant les caractéristiques essentielles, les spécifications techniques, et les conditions d’utilisation.
Les photographies et textes de présentation de produits présentées sur notre site ne sont présents qu’à titre indicatif et sont non contractuels. Si vous souhaitez des renseignements complémentaires sur un produit n’hésitez pas à nous contacter.
Avertissement : Certains des produits que nous proposons ne sont pas accessibles aux enfants (figurines, accessoires). En cas de doute sur l’âge minimum, consultez la description détaillée du produit.
Article 10 : Commentaires et autres contenus
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Article 11 : Protection des données personnelles
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Données à caractère personnel
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Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi française.
Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.
En cas de litige, Le Client s’adressera en priorité à Totem expo-jeux pour obtenir une solution amiable.
À défaut de règlement amiable, le Client pourra choisir :
De recourir à une solution de médiation amiable dans un délai maximal d’un (1) an à compter de sa réclamation écrite à l’attention du Vendeur :
- soit en saisissant un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. À cet effet, le différend sera soumis à la médiation conformément au règlement de médiation du CMAP – Centre de médiation et d’arbitrage de Paris – près la Chambre de commerce et d’industrie de Paris Ile-de-France, accessible à l’adresse URL suivante https://www.cmap.fr/le-cmap/nous-saisir/nous-saisir-en-mediation-de-la-consommation-2/ ou à l’adresse postale suivante : CMAP (Service Médiation de la Consommation) – 39 avenue Franklin D. Roosevelt – 75008 Paris ; afin que le médiateur de la consommation puisse être saisi, le Client doit avoir préalablement tenté de résoudre le litige par une réclamation écrite effectuée directement auprès de Philibert et communiquer au CMAP son prénom, nom, e-mail, numéro de téléphone et indiquer brièvement la problématique rencontrée.
- soit en recourant à la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne en cliquant ici. La Commission Européenne transférera la réclamation du Client aux médiateurs nationaux compétents notifiés.
A DEFAUT, Les présentes CGV sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.
Toute difficulté sera tranchée par le ressort de la juridiction du lieu du siège social de Totem expo-jeux (3 rue Robert Schuman, 95880 Enghien les Bains)
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